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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YA BATZA
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le bigorneau langoureux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bigorneau langoureux
SARL YA BATZA, SARL
Mme. Anne Diraison

Numéro de dépôt :
4111405
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
le bigorneau langoureux de YA BATZA

Présentation de la marque le bigorneau langoureux

Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YA BATZA et madame Anne Diraison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bigorneau langoureux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) YA BATZA domicilié(e) Debarcadère - 29253 - ile de batz - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame Anne Diraison domicilié(e) débarcadère - 29253 - ile de batz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anne diraison domicilié(e) débarcadère - 29253 - ile de batz - France.

La marque le bigorneau langoureux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bigorneau langoureux est expirée depuis le 11 août 2024.


SARL YA BATZA, SARL - Debarcadère - 29253 - ile de batz - France - SIREN 5

Mme. Anne Diraison - débarcadère - 29253 - ile de batz - France


Mme. anne diraison - débarcadère - 29253 - ile de batz - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.